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L'Art et l'ISF
Les objets d'art sont exclus de l' ISF, ils ne sont pas déclarables et ne sont donc pas imposables.
Cette disposition fiscale a pour vocation :
- de favoriser l'acquisition de biens culturels,
- d'éviter les exportations massives d'oeuvres détenues par les particuliers (pour échapper à l'impôt).
Les biens exonérés de l' ISF, en dehors des biens professionnels, sont les suivants :
- les objets d'antiquité, d'art et de collection,
- les bois et forêts à concurrence des ¾ de leur valeur,
- les biens ruraux faisant l'objet d'un bail à long terme,
- les droits de propriété littéraire ou artistique,
- les droits de propriété industrielle, notamment les brevets,
- les placements financiers des non-résidents.
Il est possible pour ce qui concerne les objets d'art de distinguer 4 grandes catégories entrant dans le cadre du champ d'application de cette exonération :
- Les tableaux, peintures et dessins entièrement exécutés à la main, gravures et estampes, lithographies originales, statues et sculptures originales, tapis et tapisseries tissés à la main, émaux et céramiques originaux.
Aucune condition d'ancienneté n'est requise, il suffit que l'objet ait été réalisé par la main de l'artiste considéré (artiste vivant ou défunt).
- Les objets d'antiquité, ayant plus de 100 ans d'âge; l'ancienneté résulte soit de la possession prolongée dans le patrimoine familial, soit des informations données par le vendeur de l'objet.
- Les objets de collection parmi lesquels on trouve les collections de timbres, de livres, de zoologie, d'éthnographie, de paléontologie, etc...Pour la numismatique, les pièces doivent avoir plus de 100 ans d'âge.
- Les véhicules de collection ( ceux de plus de 40 ans sans distinction, ceux de plus de 25 ans ou de 15 ans sous certaines conditions, les véhicules qui présentent un caractère historique ou technique exceptionnel, certains véhicules de compétition )
J'ajouterais également que lorsque vous achetez un objet de plus de 100 ans d'âge à l'étranger, hors espace européen, vous bénéficiez d'une TVA à taux réduit ( 5,5 % au lieu de 19,6 %).
Il faut être vigilant et ferme sur cette disposition car les services des douanes ou les sociétés chargées du dédouannement ont tendance à appliquer la TVA à taux plein...